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Embarcations lac Pontbriand
RÈGLEMENT NUMÉRO 12 9-2020 CONCERNANT L’UTILISATION DE LA RAMPE DE MISE A L’EAU MUNICIPALE ET L’ACCÈ S DES EMBARCATIONS AU LAC PONTBRIAND CONSIDÉRANT QUE dans le cadre de la mise en œuvre de ses objecti f......
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PIIA secteur Val-Pontbriand
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplac......
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Procès-verbal
...ssés de drainage de terres agricoles situées dans la Municipalité de Rawdon s’écoulent dans un ponceau situé sur le chemin Lane, qui ultim ement se déverse dans le cours d’eau Cantin; CONSIDÉRANT QUE selon les inspections réalisées,...
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Procès-verbal
...LANGER SAUVÉ SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ACQUISITION DE LA RUE CHERRY LANE – LOT NUMÉRO 4 995 968 – LES JARDINS RAWDON INC . 18. DEMANDE D ’ACHAT D ’UN IMMEUBLE MUNICIPA L – LOT N...
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Lotissement
...Chantal (Lots 5 530 7 89, 5 530 790 et 5 957 613 seulement) Chartier (de la rue Halbig au n° 5990) Cherry Lane Chopin (du boulevard Pontbriand au n° 3975) Christine (de la rue Wolfe jusqu’au lot 5 352 978) Churc...
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Procès-verbal
...ssés de drainage de terres agricoles situées dans la Municipalité de Rawdon s’écoulent dans un ponceau s itué sur le chemin Lane, qui ultimement se déverse dans le cours d’eau Cantin; CONSIDÉRANT QUE selon les inspections réalisées, des...
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Procès-verbal
...ssés de drainage de terres agricoles situées dans la Municipalité de Rawdon s’écoulent dans un ponceau s itué sur le chemin Lane, qui ultimement se déverse dans le cours d’eau Cantin; CONSIDÉRANT QUE selon les inspections réalisées, des...
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Ordre du jour
...GER SAUVÉ SUJETS D’ADMINISTRATI ON GÉNÉRALE 17. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ACQUISITION DE LA RUE CHERRY LANE – LOT NUMÉRO 4 995 968 – LES JARDINS RAWDON INC . 18. DEMANDE D ’ACHAT D ’UN IMMEUBLE MUNICIPA L – LOT...
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Ordre du jour - séance extraordinaire
...DE D ÉNEIGEMENT – CHEMIN PERREAULT -LÉPINE – MUNICIPALITÉ DE SAINT -LIGUORI CONSIDÉRANT QUE, suite à la fermeture du pont Lane il y a quelques années, plusieurs citoyens de Rawdon doivent emprunter le chemin Perreault -Lépine dans leurs dé...
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Procès-verbal - séance extraordinaire
...DE D ÉNEIGEMENT – CHEMIN PERREAULT -LÉPINE – MUNICIPALITÉ DE SAINT -LIGUORI CONSIDÉRANT QUE, suite à la fermeture du pont Lane il y a quelques années, plusieurs citoyens de Rawdon doivent emprunter le chemin Perreault -Lépine dans leurs dé...
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Procès-verbal
...DE DÉNEIGEMENT – CHEMIN PERREAULT -LÉPINE – MUNICIPALITÉ DE SAINT -LIGUORI CONSIDÉRANT QUE, suite à la fermeture du pont Lane il y a quelques années, plusieurs citoyens de Rawdon doivent emprunter le chemin Perreault -Lépine dans leurs dépl...